Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères

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Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères
Date de création : 8 mai 1997
(décret du 30 avril 1997)		 Dernière mise à jour : -
 
Désignation de la maladie
Délai de prise en charge
Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie
Cancer bronchique primitif.
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.
Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.
En complément des tableaux des maladies professionnelles :
Les formalités de déclaration d’une maladie professionnelle L’émission de réserve lors de la déclaration d’une maladie professionnelle L’instruction d’une maladie professionnelle par la CPAM